Si le délégué titulaire et le délégué suppléant ont cessé leurs fonctions avant la fin de la session de formation, il est procédé à une nouvelle élection dans les conditions prévues aux articles R. 6352-9 à R. 6352-12. Les représentants des stagiaires font toute suggestion pour améliorer le déroulement des stages et les conditions de vie des stagiaires dans l'organisme de formation. Ils présentent toutes les réclamations individuelles ou collectives relatives à ces matières, aux conditions d'hygiène et de sécurité et à l'application du règlement intérieur. Article. CODC : Club Omnisport de Cruseilles - Règlement intérieur. Hygiène et sécurité La prévention des risques d'accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité. A cet effet, les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur dans l'organisme, lorsqu'elles existent, doivent être strictement respectées sous peine de sanctions disciplinaires. Lorsque la formation a lieu sur le site de l'entreprise, les consignes générales et particulières de sécurité applicables sont celles de l'entreprise / de l'organisme de formation EFC SPORT.
Avant de quitter leur enfant, ils s'assurent que l'encadrement est présent. - Respecter les heures de début et de fin de séances d'entraînements et de matchs. - Prévenir le dirigeant en cas d'absence ou de retard. Pour les rencontres à l'extérieur: - Accompagner l'équipe le plus souvent possible ou s'assurer qu'il y a assez de véhicules pour le transport des joueurs avant le départ. Règlement intérieur du Club - club Football Club Sportif Saint Gaudence Foot Allaire - Footeo. - En cas d'absence pour un match, prévenir le dirigeant dès que possible. - Ne pas intervenir dans la prise de décision des responsables ou dirigeants du club. REGLEMENT INTERIEUR Tous les adhérents de l'AS LOISONNAISE à quelque titre que ce soit: joueurs, éducateurs, ditigeants, arbitres..., sont tenus de respecter le règlement intérieur du club affiché en permanence au club house du Stade Louis Berro (ainsi que sur le site internet du club).. - Article 1: Fiche de renseignement. Elle doit être établie lors de l'inscription ou du renouvellement. Elle comporte tous les renseignements utiles concernant l'adhérent.
Il s'engage à respecter les consignes d'hygiène et notamment à utiliser les poubelles mises à sa disposition. Des produits désinfectants sont mis à disposition pour permettre à chacun de nettoyer les appareils de cardio-training ou de musculation après leur utilisation. Pendant son entraînement, un CLIENT ne peut pas être accompagné par une personne non-adhérente. Les visiteurs devront attendre à l'entrée ou à l'accueil de l'établissement. Afin de respecter les horaires de cours et d'entrainement de la salle, le CLIENT doit avoir quitté les espaces de cardio-musculation et de cours collectifs au maximum 10 minutes après l'heure de sa séance, sous peine d'être crédité d'une séance supplémentaire hors abonnement. Règlement Interieur du Club Sportif de Bourges Basket. Dans les vestiaires, les vêtements et chaussures devront être rangés dans les casiers prévus à cet effet. Le CLIENT devra respecter l'espace des douches et sanitaires mis à disposition. RÈGLEMENT INTÉRIEUR FORMATIONS Article. 6. 1. Préambule Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L.
Le non paiement sous 30 jours entraînera la suspension automatique jusqu'au paiement de la sanction. ARTICLE 10- VIE DU CLUB: Chaque adhérent s'engage à s'investir dans la vie du club que ce soit pour le traçage des terrains, le bénévolat lors des diverses animations du club, l'encadrement des plus jeunes,... Le club a besoin de chacun afin de pouvoir continuer à exister. ARTICLE 11-INTERVENTION MEDICALE: L'adhérent ou le responsable du mineur autorise l'éducateur à prendre toutes dispositions urgentes pour faire effectuer toute intervention médicale. ARTICLE 12- ASSEMBLEES GENERALES-MODALITES DE VOTE: Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un bulletin secret sera demandé pour l'élection des membres du conseil d'administration. Comme indiqué à l'article 11 des statuts, si un membre de l'association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s'y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article. ARTICLE 13-INDEMNITES DE REMBOURSEMENT: Seuls les administrateurs et membres élus du bureau peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justification et dans la limite du devis validé par le conseil d'administration en amont de l'événement.
Celui-ci s'engage à signaler tout changement à l'administration du club (adresse, téléphone... ). - Article 2: Cotisation. Le paiement de la cotisation est obligatoire au moment de l'inscription. Des facilités sont accordées le cas échéant (famille nombreuse... ). Des paiements échelonnés sont possibles jusqu'au 31 Octobre dernier délai. Tout adhérent n'étant pas à jour de sa cotisation ne pourra pas jouer après cette date. Tout joueur désirant démissionner devra être à jour de sa cotisation. Dans le cas contraire, une opposition sera faite par le club. Tout joueur n'étant pas à jour de sa cotisation ne pourra renouveler la saison suivante qu'après avoir réglé sa cotisation due ainsi que celle de la nouvelle saison.. - Article 3: Licence. Tout adhérent s'engage à solliciter, par l'intermédiaire du club, une licence officielle auprès de la fédération. Ce document indispensable, validé dans le respect des règlements généraux, permet au joueur de pratiquer le football et aux autres d'exercer des responsabilités au sein du club.
Celles-ci ne sont utilisables qu'à l'intérieur des installations du C. – Toutefois, elles peuvent être utilisées, dans le respect de la réglementation en vigueur, hors du stand du C. à l'occasion d'épreuves inscrites au calendrier officiel de la saison sportive. Article 11 – Armes personnelles. – Pour les tireurs détenant des armes à titre sportif, la détention, le transport et l'utilisation de ces armes sont soumis à règlement. Cas particulier des tireurs détenant des armes de fonction (Garde-chasse, garde-pêche, etc): Ces armes peuvent être utilisées dans le stand du C. suite à signature d'une convention et sous couvert de leur organisme respectif. – La délivrance de l'avis préalable de la F., dit "Feuille verte", prévue par les textes et permettant d'acquérir et de détenir une arme en vue de la pratique du tir sportif, est soumise aux conditions suivantes: Justification de la qualité de membre du C. depuis six mois au moins. Présentation du carnet de tir F. validé par 3 tirs contrôlés échelonnés de 2 mois minimum.
L'accès aux locaux fermés à clef (vestiaires, entrepôts, buvette,... ) est réservé aux membres mandatés et responsables de ces locaux. Les autres membres ne peuvent pénétrer dans ces locaux que sur l'invitation expresse du responsable. Article 2. 3: Participation aux activités du club Les joueurs les plus anciens doivent participer à la mission d'éducation et d'encadrement du club vis à vis des plus jeunes, mais également à l'organisation des manifestations proposées par le club. Les responsables des équipes (à partir des U18) établissent un planning des missions confiées à chacun de leurs joueurs respectifs pour l'accompagnement et l'encadrement des équipes de jeunes lors des compétitions. Article 2. 4: Transport des joueurs Les éducateurs et dirigeants de chaque équipe veillent à ce qu'ils disposent des moyens de transport suffisants pour effectuer les déplacements, en respectant les règles élémentaires de sécurité (nombre de joueurs par véhicule, conditions climatiques, temps de déplacement,... ).
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