Enlèvement des bois libre après réception par le vendeur ou son représentant Réception de la coupe à la fin de l'exploitation à la date suivante:............................ Conditions particulières: Remise en état du terrain: Démantèlement des houppiers Brûlage Mise en tas Mise en andain Remise en état de la voirie: o ui non Autres à préciser:..........................................................................................................................................................
vente nom féminin (latin populaire vendita, du latin classique venditus, de vendere, vendre) 1. Action de vendre quelque chose, d'échanger une marchandise contre de l'argent. 2. Contrat par lequel une partie (le vendeur) transfère ou s'engage à transférer la propriété d'une chose ou un droit à l'autre partie (l'acheteur, ou acquéreur), qui s'oblige à en payer le prix en argent. Synonyme: cession 3. Contrat de vente de bois sur pied. Commerce, métier de celui qui vend ou, dans une entreprise, fonction de ceux qui sont chargés d'écouler les marchandises produites ou achetées; service commercial chargé de cette fonction. 4. Partie de forêt dont le bois, vendu ou en instance d'être vendu, est prêt à être exploité; ensemble des arbres d'une partie de forêt qui viennent d'être abattus. Asseoir des ventes, marquer le bois qui doit être vendu et coupé. En vente, destiné à être vendu: Maison en vente. Force de vente, ensemble du personnel commercial d'une entreprise qui assure la stimulation ou la réalisation de la vente d'un produit ou d'un service.
Modalités de paiement (préciser au besoin le fractionnement) à la signature du contrat à l'enlèvement du bois après réception Par délégation du vendeur, la CVO, de ………. Contrat de vente d’une coupe de bois - DOC, PDF - page 1 sur 1. € retenue sur le montant de cette vente sera versée à France Bois Forêt par l'ac heteur. Fait à:.................................................... en 2 exemplaires originaux le:.................................... Signature du vendeur: Signature de l'acheteur: Le transfert de la propriété est effectif à la date de signature du contrat
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L'offre camping est assez forte, particulièrement entre les massifs du Jura, des Vosges et dans le Pays des lacs. Les établissements sont de taille assez importante (avec piscines, parc aquatique, SPA, solarium, jeux pour enfants... ). Le Territoire de Belfort attire aussi les campeurs, grâce notamment au Lac du Malsaucy où vous pourrez louer un mobilhome ou réserver un emplacement. Camping ouvert toute l’année en Franche comté. La pleine saison se situe entre avril et septembre, même si l'hiver permet la pratique du ski de fond et un peu de ski alpin (notamment les stations du Doubs comme Métabief et Malbuisson). Ce sont donc les activités de randonnées, de cyclisme, de VTT et de bord de lac qui attirent les campeurs en Franche Comté. Il est tout de même recommandé de réserver votre locatif, surtout pour les grands week-ends.