J'ai deja vu une tonne 12000L équipée d'un canon dans les alpes lors d'une visite en ferme, tout simplement qu'ils ne peuvent pas aller dans les champs à cause de la pente alors ils font de la route? Re: Tonne à lisier par gan 29 Dim 08 Jan 2012, 21:59 Greg 29 a écrit: herve a écrit: je suis pas sur que ca soit autoriser en france! J'ai deja vu une tonne 12000L équipée d'un canon dans les alpes lors d'une visite en ferme, tout simplement qu'ils ne peuvent pas aller dans les champs à cause de la pente alors ils font de la route? chez nous terrain forte pente épandage interdit Re: Tonne à lisier par Greg 29 Lun 09 Jan 2012, 14:12 gan 29 a écrit: Greg 29 a écrit: herve a écrit: je suis pas sur que ca soit autoriser en france! J'ai deja vu une tonne 12000L équipée d'un canon dans les alpes lors d'une visite en ferme, tout simplement qu'ils ne peuvent pas aller dans les champs à cause de la pente alors ils font de la route?
Sinon, un seul ou deux essieux en bp? Re: Tonne à lisier par Invité Dim 20 Nov 2011, 21:51 un essieu quand tu as de la route c'est pas terrible on a une 10000 et une 13000 en amor en cuma la 10 ca va la 13 ca tape sur l'arriere du tracteur pour vider ca va tres vite diam 150 par contre j'aspire dans un fosse enterré ca va pas vite Re: Tonne à lisier par bat 89 Dim 20 Nov 2011, 22:09 Tout sauf joskin. Tonnes bien faites mais SAV plus que zéro. Tonne de 16 m3 avec pendillards achetée en aout 2009, on attend toujours les modifs. On va bientot changer le 2ème jeu de tuyaux des pendillards bat 89 + membre techno + Messages: 399 Date d'inscription: 07/10/2009 Age: 38 druyes les belles fontaines Re: Tonne à lisier par tekila Dim 08 Jan 2012, 14:28 Re: Tonne à lisier par Invité Dim 08 Jan 2012, 18:49 je suis pas sur que ca soit autoriser en france! Re: Tonne à lisier par copains comme cochons Dim 08 Jan 2012, 18:54 perso j ai un pendillard 18 metres tu as le poids en plus a tirer +- 1800 kgs mais sinon moins de compactation vu la turbo pousseur a la sortie de cuve et un repartiteur hacheur par demi pacement de 25 cm entre pense que j avais mis des tofs sur le site.
Re: Tonne à lisier par nico54 Dim 20 Nov 2011, 19:51 bah je sais pas l'un ou l'autre.
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L'autre particularité de cette tonne réside dans son système d'épandage. En effet le choix s'est porté vers une rampe à... Une quatrième tonne à la Cuma la Bazougeaise La Cuma la Bazougeaise est une Cuma location avec une vingtaine d'adhérents. La Cuma vient d'acheter une quatrième tonne, une Jeantil GT24 000. Pour cette nouvelle machine, 4 adhérents feront l'essentiel de l'activité soit 18 000 m3. La traction est assurée par le tracteur de la Cuma, un T8. 330 de New Holland. Une prise en main rapide pour les adhérents avec ce gabarit. La tonne est homologuée à 40km/he avec freinage pneumatique proportionnel à la charge et chaussée en 650/65R30, 5. Cette tonne est équipée d'un compresseur à lobe et d'une turbine sur le bras plongeur. Le débit de pompage est d'environ 3 minutes. Malo LETONTURIER Epandage sur... l'Inter-Cuma des 3 Rivières lance l'activité épandage de lisier (35) Sur l'Ouest de Rennes, l'Inter-Cuma des 3 Rivières qui réunit 5 Cuma, pour l'activité ensilage, vient de lancer l'activité épandage de lisier.
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A cette occasion, l'entreprise doit présenter au vérificateur tous les documents comptables que la loi lui impose de tenir pour justifier ses déclarations. Enfin, lorsque la comptabilité est tenue au moyen de systèmes informatisés, l'administration fiscale peut réaliser un examen de comptabilité, qui est une procédure distincte de la précédente en ce qu'il s'agit d'un contrôle effectué à distance sur la base des fichiers des écritures comptables (FEC) communiqués par l'entreprise, et qui obéit à des règles propres. Garanties accordées au contribuable lors du contrôle fiscal Le contrôle fiscal, par sa nature intrusive, entraine un risque d'atteinte aux libertés fondamentales du contribuable. C'est la raison pour laquelle la loi confère à ce dernier un certain nombre de garanties. Ainsi, pour les vérifications de comptabilité, le contrôle a lieu en principe au siège de l'entreprise. Contrôle fiscal dramatique 2019. Par dérogation, et à condition d'obtenir l'accord préalable du contribuable, la vérification peut se dérouler dans les locaux du cabinet comptable de l'entreprise, ce qui est d'ailleurs relativement courant en pratique.
Sinon, il peut y avoir une parcellisation du contrôle fiscal et une perte de qualité du débat oral et contradictoire. A l'occasion de son contrôle, le vérificateur peut emporter, sans que le contribuable ne puisse s'y opposer, une copie (électronique ou non) des documents détenus par l'entreprise qu'il a pu consulter sur place et pour lesquels il a pu obtenir des explications. Quels recours possibles? Contrôle fiscal dramatique d. Si à l'occasion d'une vérification de comptabilité, l'inspecteur demande au contribuable de lui faire parvenir de façon dématérialisée certains documents qu'il n'a pas consultés sur place, voire même sans s'être déplacé dans les locaux de l'entreprise ou de son expert-comptable, le contribuable peut tout simplement refuser de les transmettre: un refus aimable mais ferme justifié par la nécessité de mettre à sa disposition les pièces comptables originales pour mieux lui expliquer. En revanche, si le contribuable les transmet, alors il ne pourra plus invoquer l'irrégularité de la procédure par la suite, sauf dans l'hypothèse où la quasi-totalité du contrôle se serait déroulée par simples demandes de documents réalisées par mail par le vérificateur, dans quel cas le contribuable pourrait invoquer l'absence de débat oral et contradictoire, ce qui entraînerait le dégrèvement de l'intégralité des impôts supplémentaires mis à la charge de l'entreprise.
Là encore, formulez votre requête par courrier ou courriel: (XX représentant le numéro du département. ) Envoyez une synthèse des faits et de vos arguments, en ajoutant une copie de vos échanges avec l'administration. Une réponse vous sera envoyée sous 30 jours. Si la décision du conciliateur ne vous satisfait pas, vous pouvez encore saisir le médiateur du ministère de l'Économie. C'est votre dernière chance de trouver un accord amiable. La saisine doit comporter: la description du problème, les références du service des impôts concerné, la copie des courriers échangés. Elle peut être faite par courrier (Médiateur du Ministère de l'Économie Télédoc 215, 139 rue de Bercy 75572 Paris cedex 12), par fax (01 53 18 97 55) ou par mail (). Vous devrez ensuite vous armer de patience. En 2007, le délai moyen de traitement des affaires était d'un peu plus de trois mois. Contrôle fiscal - impots – fiscalite entreprise - Combien d exercices sont concernés lors d un contrôle fiscal ?. Sachez qu'un recours amiable ne vous exonère pas du paiement, dans les délais impartis, de l'impôt ou de la pénalité que l'administration vous réclame.
La décision implicite de rejet de la réclamation ne fait pas courir le délai du recours contentieux. Les tribunaux de l'ordre administratif (tribunal administratif, cour administrative d'appel, Conseil d'État) sont compétents pour les impôts directs et les taxes sur le chiffre d'affaires et assimilées. Contrôle fiscal dramatique et musical. Les tribunaux de l'ordre judiciaire (tribunal de grande instance, cour d'appel, Cour de cassation) sont compétents pour les droits d'enregistrement, la taxe de publicité foncière, l'impôt de solidarité sur la fortune, les de droit de timbre et taxes assimilées. Le contribuable peut également saisir le conciliateur fiscal départementa l. En cas d'admission de la réclamation, l'administration restituera l'impôt si celui-ci a déjà été payé (impôts versés spontanément, versements effectués pour le contribuable par les personnes physiques ou morales tenues d'opérer une retenue à la source…). LLA Ladreit de Lacharriere avocats 19 rue Théodore de Banville 75017 PARIS tél. : 01 86 95 83 97 mail:
C'est le coup classique du cadre de 50 ans avec une longue période de chômage pendant laquelle je ne retrouve évidemment pas de travail malgré mes efforts de recherche. Toujours est-il que je décide de créer une boutique de vente en ligne sur internet. Mais ce sont quasiment les balbutiements d'internet en France, les clients ne se précipitent pas et le stock de produits n'est pas à la hauteur de ce que les clients attendent. J'ai bricolé le site moi-même et il n'est pas très performant. Contrôle fiscal : quand les vérificateurs prennent des libertés avec la procédure - GE RH Expert. La rentabilité s'en ressent mais j'arrive néanmoins à en tirer de maigres revenus. Evidemment, la société est déficitaire mais j'ai absolument besoin de cet outil pour m'en sortir, pour essayer de gagner la vie sans compter sur les autres. Je suis contrait de recapitaliser. Grâce aux aides d'amis et de la famille, le capital est doublé. J'aurais probablement mieux fait de laisser tomber cette société et d'un créer une autre, mais je ne suis pas à l'abri d'une erreur d'appréciation, d'autant qu'à cette époque, je suis suivi médicalement pour un état dépressif aussi logique que classique, doublé de problèmes cardiaques.